Ordre du jour du Conseil Municipal du vendredi 7 octobre 2016

Ordre du jour du Conseil Municipal

Réunion du Vendredi 07 octobre 2016 à 16 Heures

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 JUILLET 2016

GESTION DES RESSOURCES HUMAINES

• Détermination du taux de promotion pour les avancements de grade
• Créations de postes au tableau d’effectifs de la collectivité
• Créations de postes suite à avancement de grade

GESTION JEUNESSE, EDUCATION ET COHESION SOCIALE

• Service civique (missions, bénévolat…)
• Convention 2016 CNES/COMMUNE DE MANA
• Convention CAF/COMMUNE DE MANA (point relais CAF/point numérique CAF)
• Projet numérique Ecole BELLONY

GESTION COMMUNALE

Note d’information aux élus :

• Projet de décret de l’Opération d’Intérêt Nationale (OIN) et périmètres

Etat d’avancement des opérations

• Opération de dépose de l’éclairage public du cimetière de Mana et création d’une nouvelle opération
• Opération de dépose et de création d’un nouveau réseau d’éclairage public au village Javouhey
• ______________
• Modification de la liste des acquéreurs des parcelles du lotissement LES RAMBOUTANS
• Alimentation en eau potable du tronçon RD10/CHARVEIN
• Augmentation du montant de l’opération de construction du Pôle Enfance Jeunesse et modification du plan de financement
• Vente de la parcelle AS 121 à l’EURL FAT TAT FISHERY

INFORMATIONS GENERALES

• La foire aux livres devant la bibliothèque municipale « MAN VEVE » les 07 et 08 Octobre 2016

LECTURE DES CORRESPONDANCES RECUES

QUESTIONS DIVERSES

Télécharger l’ordre du jour du Conseil Municipal