Conseil municipal du Vendredi 16
Monsieur Georges PATIENT, Sénateur Maire de la Commune de Mana,
porte à votre connaissance que le Conseil Municipal de Mana sera réuni en séance le vendredi 16 octobre 2015 à 16h00 dans la salle polyvalente « Elie CASTOR » de Mana.
La séance étant publique, vous êtes tous cordialement invité à y assister.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
RÉUNION DU VENDREDI 16 OCTOBRE 2015 à 16 HEURES
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 SEPTEMBRE 2015
GESTION FINANCIÈRE
Vote de la décision Modificative N° 02/2015.
Levée de la prescription quadriennale – paysage sport.
Demande de garantie financière pour prêt principal JAVOUHEY-MANA par la S.I.GUY.
GESTION ÉDUCATION JEUNESSE COHÉSION SOCIALE ET INTÉGRATION
Recrutement de personnels vacataires pour animer des ateliers pendant les NAP et pendant le temps extra-scolaires : autorisation.
Projet ACI Manasport 2 budgétisé (2015-2016).
GESTION COMMUNALE
Incorporation de la parcelle AB 15 dans le domaine privé communal.
Modification du plan de financement de l’opération de terrain de foot à 5 en synthétique.
Approbation du projet de construction d’un atelier technique à Javouhey.
Projet d’alimentation en eau potable du secteur de Charvein.
INFORMATIONS GÉNÉRALES
98e Congrès des Maires et des Présidents d’intercommunalité de France à Paris du 16 au 19 Novembre 2015.
LECTURE DES CORRESPONDANCES REÇUES
QUESTIONS DIVERSES