Conseil municipal du jeudi 12 septembre 2019
Le conseil municipale s’est réuni le jeudi 12 septembre 2019 à 16h dans la salle des délibérations de la mairie de Mana.
À l’ordre du jour :
● Centrale photovoltaïque au sol au lieu-dit carrefour de Mana
● Centrale de production Hybride au lieu-dit piste Sainte-Anne
● Vote de la Décision Modificative n°01/2019
● Attribution des subventions exceptionnelles aux associations, année 2019
● Attribution d’une participation financière à 5° NORD PRODUCTION
● Déclaration de projet n°1 emportant la mise en comptabilité du plan local d’urbanisme en vue de permettre l’implantation d’un projet hydroélectrique sur le secteur de Saut Belle étoile – approbation de la mise en comptabilité
● Déclaration de projet n°2 emportant la mise en comptabilité du plan local d’urbanisme en vue de permettre l’implantation d’un parc solaire au carrefour de Mana – approbation de la mise comptabilité
● Convention cadre d’anticipation foncière du 30 juillet 2015 – approbation du projet d’avenant n°1
● Mise en place d’un atlas de la biodiversité communale
● Projet de construction d’un atelier technique à Javouhey – validation du plan de financement
● Projet d’installation de lampadaires solaires dans les sites isolés de la commune – actualisation du plan de financement
● Validation du plan communal de sauvegarde et du document d’information communal sur les risques majeurs
● Procédure de déclaration de projet pour la mise en comptabilité du plan local d’urbanisme sur la parcelle cadastrée AZ 54 pour l’implantation d’un projet de centre photovoltaïque au sol au lieu-dit carrefour de Mana
● Mise en place d’une procédure de déclaration de projet emportant mise en comptabilité du plan local urbanisme pour accueillir le projet de centrale de production d’électricité dite << hybride >> implantée sur le territoire de la commune de Mana au lieu-dit piste Sainte-Anne
● Construction de classes supplémentaires d’urgence – actualisation du plan de financement
● Pré-bilan de la fête patronale 2019
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